Le plan de classification de la Société de la Place des Arts de Montréal est un outil de repérage qui facilite l’exercice du droit d’accès à l’information. Voir le plan de classification
Contrats de formation
Les renseignements pertinents afférents aux contrats de formation suivie par les employés de la Société de la Place des Arts de Montréal vous sont disponibles en ligne. Consulter la documentation
Contrats de publicité et de promotion
La Société de la Place des Arts de Montréal met à votre disposition ses contrats de publicité et de promotion. Consulter la liste
Contrats de télécommunication mobile
Vous pouvez consulter les contrats que la Société de la Place des Arts de Montréal a conclus avec des fournisseurs en télécommunication mobile. Consulter la liste
Documents déposés à l'Assemblée nationale du Québec
Pour tout document déposé à l’Assemblée nationale du Québec aux fins d’une séance publique, la Société de la Place des Arts de Montréal vous invite à les consulter directement sur le site de l’Assemblée nationale.
Frais de formation pour colloques et congrès
Vous pouvez connaître les types de formation, colloque ou congrès suivis par les membres du personnel de la Société de la Place des Arts, ainsi que les frais afférents à ceux-ci. Consulter la liste
Frais de déplacement global
Vous pouvez avoir accès au total des frais de déplacement encourus pour l’ensemble de son personnel de la Société de la Place des Arts de Montréal. Consulter la documentation
Présidence-direction générale : salaire, frais de déplacement et de fonction
Le salaire annuel et les avantages de la présidence-direction générale de la Société de la Place des Arts de Montréal sont rendus publics sur le site du ministère du Conseil exécutif. Visiter la page
En ce qui concerne les frais de déplacement et de fonction, la Société les met également à votre disposition. Voir la liste
Projets de règlement publiés
Présentement, la Société de la Place des Arts de Montréal n’a pas de règlements publiés dans la Gazette officielle du Québec.
Renseignements sur les contrats
Les renseignements relatifs aux contrats conclus par la Société de la Place des Arts de Montréal, tel que prévu à l’article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics, sont disponibles sur le site du système électronique d’appel d’offres (SEAO). Visiter la page
Vous trouverez les instructions afin de cerner rapidement les renseignements de la Société de la Place des Arts de Montréal dans la procédure pour l'utilisation du SÉAO.
Engagements financiers
La Société de la Place des Arts de Montréal n’a pas d’engagements financiers, d’une valeur de 25 000 $ et plus, à transmettre au Secrétaire du Conseil du trésor.
Activités de réception et d'accueil
Il vous est possible de connaître les frais encourus pour chacune des activités de réception et d’accueil tenues par la Société de la Place des Arts de Montréal. Consulter la liste
Revue de mandat
Vous pouvez consulter la revue de mandat de la Société de la Place des Arts de Montréal. Voir la documentation
Accès à l’information et documents transmis
Vous trouverez ci-dessous les décisions rendues en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et de la protection des renseignements personnels.
Directive concernant l’évaluation de programmes dans les ministères et les organismes
Transmission des documents : 2015-07-17
Décision et documents transmis : Réponse
Sous-traitance et ressources informationnelles
Transmission des documents : 2015-08-19
Décision et documents transmis : Réponse
Documents fournis par un tiers dans le cadre d’un appel d’offres public
Transmission des documents : 2016-05-02
Décision et documents transmis : Réponse
Stratégie gouvernementale de développement durable
Transmission des documents : 2016-02-09
Décision et documents transmis : Réponse
Traitement des demandes d’accès aux organismes publics, divulgation de renseignements ou de documents, communications avec les lobbyistes
Transmission des documents : 2018-05-29
Décision et document transmis : Réponse
Rémunération du personnel
Transmission des documents : 2018-08-27
Décision et document transmis : Réponse
Primes et bonis versés aux hauts dirigeants
Transmission des documents : 2018-09-04
Décision et document transmis : Réponse
Proposition financière d’un soumissionnaire
Transmission des documents : 2021-05-17
Décision et document transmis : Réponse
Rémunération du personnel de la haute direction
Transmission des documents : 2021-06-16
Décision et document transmis : Réponse
Représentativité des membres des communautés noires au sein des organismes publics
Transmission des documents : 2021-10-19
Décision et document transmis : Réponse
Données sur la représentativité des minorités visibles et des personnes noires au sein de la SPDAM
Transmission des documents : 2022-12-23
Décision et document transmis : Réponse
Utilisation des ressources informationnelles
Conformément à l’article 16.7 de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement (RLRQ, chapitre G-1.03), la Société de la Place des Arts de Montréal doit rendre compte de la contribution des ressources informationnelles à sa mission. Consulter le document pour 2022-2023